Saint Paul d Espis

contenu

vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Délibérations

Les délibérations du conseil municipal

Pour consulter les délibérations au format PDF cliquez sur les liens suivants

Délibérations 2021

Conseil-municipal du 28 janvier 2021 :

- Aménagement d'un logement dans l'ancien appartement de l'instituteur (école de Saint-Paul d'Espis) Demandes de subventions

- Aménagement d'un logement dans l'ancien appartement de l'instituteur (école de Saint-Paul d'Espis) Désignation du maitre d'oeuvre sans mise en concurrence 

- Réhabilitation de 2 logements à Piac : prêt court terme crédit relais

 

Conseil-municipal du 18 mars 2021 :

- Examen et vote du compte de gestion 2020

- Vote du compte administratif 2020

- Réhabilitation de 2 logements à Piac : vente de parcelle à Madame TOURNIÉ Ginette

 

Conseil-municipal du 08 avril 2021 :

- Affectation des résultats 2020

- Vote des trois taxes directes locales

- Subventions 2021

- Admission en non-valeur

- Vote du budget primitif 2021

- Mise en vente d'une parcelle appartenant à la commune

 

Conseil-municipal du 06 mai 2021 :

- Aménagement de 2 logements dans l'ancienne école de Piac : Avenant n°01 au marché - Lot 01 Gros Oeuvre Entreprise Luvisutto

- Aménagement de 2 logements dans l'ancienne école de Piac : Avenant n°01 au marché - Lot 02 Charpente Bois Couverture Zinguerie Entreprise Luvisutto

- Aménagement de 2 logements dans l'ancienne école de Piac : Avenant n°01 au marché - Lot 04 Menuiserie Alu  Entreprise Verre Alu d'Aquitaine

- Aménagement de 2 logements dans l'ancienne école de Piac : Avenant n°01 au marché - Lot 05 Menuiserie Bois  Entreprise Atelier Art et Bois

- Cimetières communaux : Achèvement de la procédure de reprise des concessions en état d'abandon

 

Conseil-municipal du 17 juin 2021 :

- Réhabilitation du logement de Saint-Paul : Plan de financement

- Location salle des fêtes- salle des jeunes

- Fixation du prix des monuments funéraires

- Vente de la parcelle à Mme Tournié Ginette (réhabilitation de 2 logements à Piac) : Prise en charge des frais de notaire

- Réfection du chemin de Botte

- Décision modificative n°1 : Inscription du prêt court-terme au budget

 

Conseil-municipal du 20 juillet 2021 :

- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable Année 2020

- Bail et fixation des loyers des logements communaux de Piac

 

 

 

Commune de Saint Paul d'Espis
Mairie
10 place de l'église
82400 Saint Paul d'Espis
Tél. +33 (0)5 63 39 51 22
Fax. +33 (0)5 63 29 19 70

Agenda

> Tout l'agenda

Aucun évènement.

Services en ligne